Consuls

(Profession). Les consuls sont nommés par le Président de la république et relèvent du ministre des affaires étrangères. On les distingue en Consuls généraux, Consuls de première classe et Consuls de seconde classe.

Les Consuls généraux peuvent être choisis parmi les consuls de première classe, les premiers secrétaires d’ambassade ou de légation et les employés d’un rang supérieur dans le Ministère des affaires étrangères. Ils ont rang de contre-amiral. Leur nombre a été fixé à 40 ; mais il n’en existe actuellement que 26 (Voy. ci-après) : 6 d’entre eux ajoutent à leur titre celui de chargé d’affaires et sont accrédités auprès des gouvernements près desquels ils résident en qualité d’agents diplomatiques. Voy. ce mot.

Les Consuls de première classe sont pris parmi ceux de seconde classe, les chefs de bureau et rédacteurs au Ministère des affaires étrangères, les secrétaires de légation et les seconds secrétaires d’ambassade. Ils ont rang de capitaine de vaisseau. — Les Consuls de seconde classe sont pris parmi les élèves consuls (Voy. Élèves consuls), les commis principaux au Ministère des affaires étrangères, les attachés payés des ambassades et des légations, les agents consulaires ou vice-consuls, les chanceliers de légation ou de consulat et les drogmans. Ils ont rang de capitaine de frégate.

Les consuls reçoivent un traitement fixe, dont le chiffre varie suivant les exigences du poste qui leur est confié. Quand ils cessent leurs fonctions, par suite de mise en inactivité, ils ne perdent ni leurs droits à l’avancement, ni leurs titres pour être ultérieurement employés : ils touchent alors, pendant un certain nombre d’années, un traitement spécial qui varie suivant l’importance et la durée des services effectifs. Quant à la retraite, ils sont placés, depuis la loi du 9 juin 1853, sous l’empire du droit commun (Ordonn. du 22 mai, du 20 août et du 7 novembre 1833, du 26 avril 1845, du 3 août 1847, du 15 août 1851, du 24 mars et 8 juillet 1852).

Consuls (Attributions)

Ils doivent, dans les places de commerce et les ports de mer des États où ils sont établis, protéger les nationaux qui y résident ou y voyagent. Les Français qui veulent s’assurer l’appui permanent du consul, doivent se faire inscrire, après la justification de leur nationalité, sur un registre matricule tenu à cet effet dans la chancellerie de chaque consulat. Les consuls rendent la justice à l’amiable entre leurs nationaux ; on ne peut subir leur juridiction obligatoire que dans le Levant ; on doit aussi, à cet égard, suivre l’usage du pays et surtout les traités passés entre les nations respectives.

Les consuls sont autorisés à délivrer des passeports aux Français qui les leur demandent et qui ont clairement justifié de leur qualité et identité ; ils visent les passeports de ceux qui voyagent dans leur arrondissement ; ils donnent gratuitement les feuilles de route nécessaires aux militaires français isolés qui voudraient rentrer en France ; ils peuvent même, dans le cas où les lois du pays n’y font pas obstacle, délivrer aux étrangers des passeports pour la France. Ils ont qualité pour légaliser les actes délivrés par l’autorité ou les fonctionnaires publics de leur arrondissement, et qui doivent être produits en France.

Ce sont eux qui font parvenir aux parties intéressées, directement, ou, s’ils n’ont reçu des ordres contraires, par l’intervention officieuse des autorités locales, sans frais ni formalités de justice, les exploits signifiés, aux parquets des procureurs généraux et des procureurs impériaux, dont le ministre des affaires étrangères leur aura fait l’envoi. Les consuls sont spécialement chargés de protéger les intérêts commerciaux de leurs nationaux. Ils tiennent lieu aussi d’officiers de l’état civil, à l’étranger. Ils reçoivent les déclarations de naissance, de décès ; ils président aux mariages suivant les lois françaises. Ils peuvent recevoir les testaments. Ils font les inventaires des biens et effets laissés par des Français décédés, liquident leur succession et en transmettent le montant à la Caisse des dépôts et consignations, s’ils ne l’ont pas remis à un fondé de pouvoirs. Ils délivrent des patentes de santé et des certificats de vie.

Ils reçoivent les rapports des capitaines de bâtiments à leur arrivée, et ils les assistent en cas de bris ou de naufrage ; ils ordonnent, s’il y a lieu, la visite des navires. Ils rapatrient les marins naufragés.

Dans les localités où il n’y a pas de consul, et où il existe des agents consulaires, ceux-ci remplissent à l’égard des Français des fonctions analogues à celles des consuls.

Consulats français à l’étranger

Allemagne, Francfort, Hambourg, Leipzig, Breslau, Dantzig, Dusseldorf, Manheim, Brême.

Autriche, Pesth, Trieste.

Belgique, Anvers.

Brésil, Rio de Janeiro, Bahia, Fernambouc.

Chili, Valparaiso.

Chine, Hong-Kong, Shang-Haï, Tientsin, Canton, Hang-kéou, Fou-tchéou.

Confédération argentine, Buénos-Ayres.

Danemark, Elseneur.

Égypte, Alexandrie, Port-Saïd, Le Caire.

Équateur, Quito.

Espagne, Barcelone, Bilbao, Cadix, Carthagène, Malaga, Palma, Saint-Sébastien, Santander, — La Havane, Santiago de Cuba, Manille.

États-Unis, New-York, Charleston, Nouvelle-Orléans, San Francisco.

États-Unis de l’Amérique centrale, Guatemala.

États-Unis de Colombie, Bogota, Panama.

Grande-Bretagne, Londres, Dublin, Glasgow, Liverpool, Newcastle, Gibraltar, Malte, — Le cap de Bonne-Espérance, Port-Louis, Ste-Marie-de-Bathurst, — Calcutta, Bombay, Singapore, Sydney, Melbourne, — Québec.

Grèce, Syra, Corfou.

Haïti, Port-au-Prince.

Italie, Turin, Milan, Gênes, Venise, Cagliari, Livourne, Naples, Palerme, Messine.

Japon, Yokohama.

Madagascar, Tananarive.

Maroc, Mogador.

Mascate, Zanzibar.

Paraguay, l’Assomption.

Pays-Bas, Amsterdam, Rotterdam, — Batavia.

Pérou, Callao.

Perse, Tauris.

Portugal, Lisbonne.

Principautés Danubiennes, Bucharest, Galatz, Jassy.

Russie, Saint-Pétersbourg, Mouscou, Odessa, Riga, Tiflis, Varsovie.

Sandwich (Îles), Honolulu.

Siam, Bangkok.

Suède et Norvège, Christiania.

Suisse, Genève, Bâle.

Tripoli, Tripoli.

Tunis, Tunis.

Turquie, Constantinople, Routchouk, Bosna-Séraï, Salonique, Scutari, Belgrade, La Canée ; — Alep, Bagdad, Beyrout, Damas, Jérusalem, Smyrne, Trébizonde.

Uruguay, Montevideo.

Venezuela, Caracas.

Wurtemberg, Stuttgard.

N. B. Les noms de villes en italiques indiquent que cette localité est la résidence d’un consul général.