Emprunt

Voy. Prêt.

Emprunt public (Finances)

Pour les Emprunts de l’État, Voy. Rentes et Bons du trésor. — Les Emprunts de la ville de Paris se font ordinairement au moyen d’obligations au porteur de 500 à 1 000 fr. rapportant des intérêts annuels payables par semestre et remboursables au pair en un certain nombre d’années par voie de tirage au sort. À chacun de ces tirages les premiers numéros sortis ont droit à des primes souvent considérables. L’emprunt de 1852 de 50 millions, a été totalement remboursé en 1870 (les tirages avaient lieu en mai et novembre) ; celui de 1855, de 60 millions ne le sera qu’en 1898 (tirages en février et en août). Voici, comme exemple, les conditions de ces emprunts.

Emprunt de 1852. — 50 000 obligations de 1 000 fr. chacune, rapportant 50 fr. d’intérêts annuels payables les 1er janvier et juillet et remboursables au pair.

Emprunt de 1855. — 150 000 obligations, émises à 400 fr., rapportant 15 fr. d’intérêts annuels, payables les 1er mars et septembre, et remboursables à 500 fr., en 40 ans, à partir de 1858.

Emprunt public (Législation)

Toute personne qui, par elle-même ou par son association avec d’autres, possède ou peut se procurer des fonds assez considérables pour prêter à l’État, à un département, à une commune, les sommes qu’ils demandent à emprunter, peut se présenter pour proposer les conditions du prêt qu’elle veut faire. Ordinairement les emprunts publics se font par voie d’adjudication, avec publicité et concurrence ; les délais et formalités préalables sont publiés à l’avance. Chaque concurrent dépose, entre les mains de l’autorité désignée pour procéder à l’opération, sa soumission cachetée. Les soumissions sont ouvertes en présence du public ; la préférence est accordée à celui dont les propositions se rapprochent le plus des conditions fixées à l’avance par l’autorité qui veut emprunter, dans un écrit également cacheté, et qu’on ouvre publiquement après qu’il a été donné connaissance de toutes les soumissions. Lorsque le ministre des finances ou le préfet sont autorisés à traiter directement avec un prêteur désigné, l’emprunt se passe dans la forme d’un contrat par acte authentique. L’exécution d’un emprunt public doit se faire conformément au cahier des charges ou de l’acte d’emprunt direct ; le défaut d’accomplissement des obligations du prêteur donne lieu aux poursuites ou condamnations administratives comme tout autre contrat administratif.

Lorsque le gouvernement contracte un emprunt au moyen d’une souscription nationale à laquelle tout le monde est admis à prendre part, les conditions, le mode, les délais sont publiés d’avance ; toute personne qui veut souscrire verse la somme qu’elle entend prêter dans les mains des autorités désignées pour la recevoir ; en échange on reçoit un récépissé provisoire, qui est échangé, à partir de l’époque indiquée, contre un titre définitif, une rente sur l’État, pour le montant de la somme versée, ou pour une part proportionnelle si l’ensemble des versements a dépassé le chiffre total de l’emprunt demandé.

Emprunt (Mont-de-Piété)

Voy. Engagement. — Le Mont-de-Piété de Paris, ne pouvant capitaliser ses bénéfices qu’il verse dans la caisse des hospices, et n’ayant point de dotation, reçoit les fonds qui lui sont offerts par les particuliers à un taux fixé annuellement par une délibération spéciale du conseil d’administration, sauf la confirmation du ministre des finances. Ce taux est ordinairement de 4 p. 100. Deux billets payables au porteur sont délivrés à titre de reconnaissance du placement : l’un, pour le principal, contient le montant du placement ; l’autre, pour l’intérêt, contient le montant de cet intérêt.

Emprunt (Jeux de cartes)

Ce jeu se joue avec un jeu complet, et peut réunir de 3 à 6 personnes. À six, chacun des joueurs reçoit 8 cartes ; à cinq, 10 cartes ; à quatre, on supprime les as et les deux, et l’on donne 10 cartes à chaque joueur ; enfin, à trois, on supprime les as, les deux et les trois, et chacun reçoit 12 cartes. Le roi est la plus forte carte et l’as la plus faible. La donne se tire au sort ; mais avant que les cartes soient données, chacun dépose sa mise dans une corbeille : seulement le premier en cartes fait une mise double. La mise consiste habituellement en un jeton auquel on peut assigner une certaine valeur. Lorsque les cartes ont été distribuées, celui qui a la main joue la carte dont il lui convient de se défaire ; le second joueur est tenu de jouer la carte immédiatement inférieure de la même couleur ; s’il ne l’a pas, il l’emprunte à son premier voisin de droite, en lui payant un jeton ; si ce premier voisin ne possède pas la carte demandée, l’emprunteur s’adresse successivement aux autres joueurs, et si aucun d’eux ne peut le satisfaire, il cherche la carte au talon et la prend pour la jouer. Le troisième joueur, à son tour, agit de la même manière pour couvrir la carte du second joueur, puis le quatrième, le cinquième, le sixième, suivant le nombre des joueurs. Le premier joueur, placé à la droite de celui qui jette ainsi la dernière carte du tour, recommence à jouer, et la partie se continue de la même manière jusqu’à ce qu’un des joueurs se soit défait de toutes ses cartes ; celui-là gagne la partie, et non seulement il prend les enjeux ou la poule, mais encore il reçoit de chacun des joueurs autant de jetons qu’il leur reste de cartes dans la main. La donne passe ensuite au joueur qui, au coup précédent, était premier en cartes.