Fabrique

(Culte, Législation). Les églises érigées en cures, en succursales ou en chapelles vicariales, sont les seules qui puissent avoir une fabrique. — La fabrique ne doit s’immiscer, en aucune façon, dans la direction spirituelle de la paroisse qui appartient entièrement au curé et à l’évêque ; sa gestion, qui se borne au temporel, consiste à veiller à l’entretien et à la conservation de l’église, à administrer ses biens et revenus de toute espèce, à assurer l’exercice du culte en réglant les dépenses qu’il entraîne et en procurant les moyens d’y pourvoir. — Les revenus des fabriques se composent des biens et rentes appartenant aux paroisses ; du produit des dons et legs, des fondations pieuses, des terrains servant de cimetière, de la location des bancs et chaises, des concessions de bancs, tribunes ou chapelles, des quêtes pour les frais du culte, des oblations et recettes en nature, des droits perçus sur les services funèbres, des subventions communales, etc.

Chaque fabrique se compose d’un conseil de fabrique et d’un bureau de marguilliers. — Le conseil de fabrique doit avoir au moins 5 membres, et 9 dans les paroisses qui ont plus de 5 000 âmes, sans compter le curé ou desservant et le maire de la commune, qui en sont membres de droit. Il doit se réunir 4 fois par an, le dimanche de la Quasimodo, et le premier dimanche des mois de juillet, octobre et janvier ; il peut, en outre, s’assembler extraordinairement avec l’autorisation de l’évêque et du préfet. — Il vote le budget de la fabrique, vérifie le compte annuel du trésorier, ordonne les dépenses au-dessus de 50 fr. dans les paroisses qui ont moins de 1 000 âmes, et de 100 fr. dans les autres ; décide de l’emploi des fonds disponibles, et de toutes les questions relatives aux procès, baux, aliénations, échanges, etc.

Le bureau des marguilliers se compose du curé ou desservant et de 3 membres nommés par le conseil de fabrique. Il doit s’assembler tous les mois à l’issue de la messe paroissiale. — Il dresse le budget de la fabrique, exécute les délibérations du conseil, pourvoit aux dépenses journalières, à l’entretien du mobilier, aux menues réparations de l’église, arrête les marchés des fournisseurs, etc.

Un conseil de fabrique qui refuserait de présenter à l’évêque son budget ou le compte de son trésorier, ou qui négligerait de le faire, qui commettrait un abus de pouvoir ou toute autre faute grave, s’exposerait à être révoqué. — Si dans une commune, par suite du mauvais vouloir des habitants, il était impossible de composer un conseil de fabrique, ou si aucun fabricien ne voulait accepter les fonctions de marguillier ou de trésorier, la cure ou succursale de cette commune pourrait être supprimée (Décret du 30 déc. 1809 ; Ord. du 12 janv. 1825 ; Décis. minist. du 17 janv. 1853).

Fabrique (Marques de). Voy. Marques.